Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ERITAGE DE CHASSE-SPLEEN
CHATEAU CHASSE-SPLEEN SA

Numéro de dépôt :
96657340
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2006

Présentation de la marque L'ERITAGE DE CHASSE-SPLEEN

Déposée le 19 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU CHASSE-SPLEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ERITAGE DE CHASSE-SPLEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU CHASSE-SPLEEN domicilié(e) Chasse Chasse Spleen, 33480 MOULIS EN MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 449 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU CHASSE-SPLEEN - France.

La marque L'ERITAGE DE CHASSE-SPLEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ERITAGE DE CHASSE-SPLEEN est expirée depuis le 19 décembre 2006.

CHATEAU CHASSE-SPLEEN a également déposé les autres marques suivantes : L'ORATOIRE DE CHASSE-SPLEEN , CHASSE-SPLEEN , LE CANTE CREC , L'HERITAGE DE CHASSE-SPLEEN , CHASSE-SPLEEN


CHATEAU CHASSE-SPLEEN SA - Chasse Chasse Spleen, 33480 MOULIS EN MEDOC - France - SIREN 392449880


CHATEAU CHASSE-SPLEEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autre préparation pour faire des boissons désignées par le terme L'ERITAGE DE CHASSE-SPLEEN. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'appellations d'origines contrôlées, vins de table, tous spiriteux et autre préparation à base d'alcool pour faire des boissons désignées par le terme L'ERITAGE DE CHASSE-SPLEEN. Services de Bars, de débits de boissons, de restauration (alimentation)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.